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- W2772081124 abstract "L’imprevision est un theme a la frontiere entre liberte contractuelle et justice contractuelle. Cependant, un nouveau regard peut etre porte sur cette institution du droit des contrats grâce a la theorie des contrats relationnels developpee par Ian R. Macneil ou encore a travers le contrat-cooperation theorise par Suzanne Lequette. Ces theories invitent a prendre en consideration la valeur intrinseque du lien contractuel et l’incompletude du contrat. L’imprevision fait donc partie integrante des contrats relationnels de par leur nature. La vocation premiere des contrats relationnels est de perdurer, obligeant les contractants a des normes de cooperation et de flexibilite. Sous couvert de bonne foi, la relationnalite serait le fondement des changements de circonstances. Une etude comparative du regime des changements de circonstances apporte certaines precisions. Il semble exister deux approches des changements de circonstances, l’une restreinte aux modifications economiques et l’autre etendue, basee sur l’objectif ou le fondement contractuel. Une approche etendue de l’imprevision semble necessaire dans les contrats relationnels. Enfin, les effets des changements de circonstances devraient donner priorite au maintien de la relation et a la norme de cooperation en imposant une renegociation puis en permettant une adaptation judiciaire des termes de l’engagement. La resiliation, contraire a la nature des contrats relationnels, ne devrait intervenir qu’exceptionnellement." @default.
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