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- W3001784985 abstract "La diversite culturelle interetatique ainsi que diverses cultures nationales et societales sont regulierement invoquees par la Cour europeenne des droits de l’Homme. Un constat de recurrence et de diversite des references aux cultures dans la jurisprudence europeenne conduit a poser la question de savoir comment la Cour utilise les cultures dans l’exercice de son office. L’objectif est donc de decouvrir, a partir d’une analyse de discours, les contours et la raison d’etre d’« usages des cultures » en droit europeen des droits de l’Homme. Divers usages peuvent, d’abord, etre releves. Par exemple, la Cour prend en compte des interets culturels societaux, interprete la Convention a la lumiere de la culture societale, ou encore mobilise les cultures pour justifier certains choix juridictionnels. Bien que divers et inconstants, les usages identifies ont pour caracteristique de s’ecarter d’une methode de controle habituelle. Ils viseraient le prononce d’un choix intermediaire ou d’une solution qui n’auraient pu etre presentes a l’issue d’un raisonnement habituel. S’ils semblent, de ce fait, opportunistes et proceder de l’exercice d’un pouvoir discretionnaire, les usages des cultures ont cependant la particularite de pouvoir renforcer la motivation des jugements – et ainsi de compenser le manque en legitimite qu’un choix discretionnaire entrainerait. Une certaine valeur argumentative peut, en effet, etre reconnue aux references aux et a la prise en compte des cultures. Finalement constitutif de l’exercice de l’office du juge, le recours aux cultures est apparu utile dans le controle juridictionnel et opportun au regard de la reception des jugements rendus par la Cour." @default.
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