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- W89707834 abstract "Frequemment utilisee par la Cour de cassation ainsi que par les juridictions du fond, la notion de clause autonome fait aujourd'hui partie des concepts reconnus par la doctrine pour son utilite. L'autonomie permettrait notamment au juge de « sauver » opportunement une clause d'un contrat promis a l'aneantissement et de lui faire produire effet. Pourtant, a l'analyse, l'autonomie des clauses possede de solides fondements qui devraient permettre un developpement des clauses autonomes.Dans un premier temps, au-dela de leur aspect materiel, elles constituent de veritables conventions dont la nature ne peut etre revelee qu'en cas d'aneantissement du contrat dans lequel elles sont inserees.L'autonomie se traduit donc comme la faculte d'une clause a survivre malgre l'aneantissement du contrat qui la porte.Dans un second temps, on doit deduire de la nature conventionnelle des clauses autonomes qu'elles forment avec la convention qui les porte un groupe de contrats. Cette qualification possede de nombreuses consequences, notamment quand a la formation du groupe. Plus importantes encore sont les incidences de cette qualification quant a la circulation du groupe." @default.
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